Arrêtés de police

Tulle Ville
Arrêtés de police

 

Avril 2023

 

N°35 du 3 avril  : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "Chouchou d'amour" à l'occasion d'un vide grenier organisé le dimanche 23 avril  2023, Quai Baluze

N°36 du 3 avril  : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "Tarot Club du pays Vert" à l'occasion du Festival de Tarot  organisé du 28 avril au 1er mai 2023, salle de l'Auzelou

N°37 du 3 avril  : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "Handball Tulle Corrèze" à l'occasion d'un match organisé le samedi 29 avril 2023 au Gymnase Victor Hugo.

 

 

Mars 2023

 

N°21 du 8 mars  : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "ROTARY CLUB DE TULLE" à l'occasion d'une soirée organisée le samedi 25 mars 2023, Salle de l'Auzelou

N°22 du 11 mars : Arrêté portant interdiction et limitation d'utilisation temporaire de certains terrains engazonnés

N°23 du 14 mars  : Arrêté de mise en demeure de faire procéder à une étude comportementale dans le cas d'un chien agressif

N°24 du 14 mars  : Arrêté autorisant l'organisation d'une tombola par l'Agence d'Attractivité Touristique de l'Agglomération de Tulle

N° 26 du 20 mars  :Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "Handball Tulle Corrèze" à l'occasion d'un match organisé le dimanche 26 mars  2023 au Gymnase Victor Hugo.

N°27 du 20 mars : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "Handball Tulle Corrèze" à l'occasion d'un match organisé le samedi 1er avril 2023 au Gymnase Victor Hugo

N°28 du 21 mars : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à là l'APE de l'Ecole de la Croix de Bar à l'occasion du loto organisé le dimanche 2 avril  2023, Salle Latreille Haut

N°29 du 21 mars  : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "AJC Virevialle" à l'occasion d'une soirée Rock organisée le samedi 8 avril  2023 à la Maison de Quartier de Virevialle

N°30 du 31 mars  : Arrêté abrogeant et remplaçant l'arrêté N°67 du 27 juin 2022 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel BOUYOU, Troisième Adjoint

N°3 du 31 mars : Arrêté abrogeant et remplaçant l'arrêté N°68 du 27 juin 2022 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Jacques SPINDLER, Premier Adjoint

N°32 du 31 mars  : Arrêté abrogeant et remplaçant l'arrêté N°31 du 29 mai 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Sylvie CHRISTOPHE, Deuxième Adjoint

N°33 du 31 mars  : Arrêté abrogeant et remplaçant l'arrêté N°37 du 29 mai 2020 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Christiane MAGRY-JOSPIN, Huitième Adjoint

N°34 du 31 mars : Arrêté abrogeant et remplaçant l'arrêté N°70 du 27 juin 2022 désignant Monsieur Patrick BROQUERIE, conseiller délégué à la Propreté Urbaine et aux Commémorations

 

Février 2023

 

N°12 du 3 février 2023 : Arrêté désignant Maître Eric DIAS, Avocat, pour représenter et assister la Ville de Tulle dans le cadre d'une affaire qui l'oppose à Monsieur Léonard LAMEYRE

N°13 du 7 février 2023 : Arrêté portant permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

N°14 du 16 février janvier 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association "Handball Tulle Corrèze" à l'occasion d'un match organisé le samedi 25 février 2023 au Gymnase Victor Hugo

N°15 du 16 février 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association "Le Carreau Tulliste" à l'occasion d'un concours de pétanque organisé le samedi 4 mars 2023 au Boulodrome de Tulle

N°16 du 16 février 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association "Le Carreau Tulliste" à l'occasion d'un concours de pétanque organisé le dimanche 5 mars 2023 au Boulodrome de Tulle

N°17 du 16 février 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à la Société de Chasse  de Tulle à l'occasion d'un repas "farcidures à emporter" organisé le dimanche 5 mars 2023 à Bourbacoup (Local de chasse - Ancien camping)

N°18 du 16 février 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association "Tarot Club du Pays Vert" à l'occasion d'un concours de tarot organisé le samedi 11 mars 2023, Salle de Réception CCS Tulle

N°19 du 20 février 2023 : Arrêté portant permis de détention d'un chien de 2ème catégorie

N°20 du 28février 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association "Les 13 vents EIMCL" à l'occasion d'une soirée Saint Patrick organisée le jeudi 16 mars 2023 au CFA les 13 Vents

 

Janvier 2023

 

N°1 du 4 janvier 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association "Tarot Club du Pays Vert" à l'occasion d'un concours de tarot organisé le samedi 14 janvier 2023, Salle Marie Laurent 

N°2 du 4 janvier 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "Du Bleu en Hiver" à l'occasion du Festival "Du bleu en Hiver" organisé du 19 janvier 2023 au 22 janvier 2023, Salle Latreille à Tulle

N°3 du 4 janvier 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "Pétanque des barrages" à l'occasion d'un concours de pétanque organisé le samedi 21 janvier 2023 au Boulodrome de Tulle

N°4 du 11 janvier 2023 : Arrêté annulant et remplaçant l'arrêté n°2 du 4 janvier 2023 autorisant l'ouverture d'une buvette temporaire à l'Association "Du Bleu en Hiver" à l'occasion du Festival "Du bleu en Hiver" organisé du 19 janvier 2023 au 22 janvier 2023, Salle Latreille à Tulle

N°5 du 13 janvier 2023 : Arrêté portant règlementation de l'utilisation des terrains  Honneur et Annexe du Stade Alexandre Cueille du samedi 14 au dimanche 15 janvier 2023 inclus e raison des mauvaises conditions météorologiques

N°6 du 16 janvier 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association sportive du Boulodrome de Tulle à l'occasion d'un concours de pétanque réservé aux membres de "l'Association Etudiante de l'IUT du Limousin Tulle" organisé le dimanche 22 janvier 2023 au Boulodrome de Tulle

N°7 du 18 janvier 2023 : Arrêté portant permis de détention d'un chien de 2ème catégorie°

N°8 du 26 janvier 2023 : Arrêté portant numérotation de constructions bâties situées Route du Puy des Echelles

N°9 du 31 janvier 2023 : Arrêté  autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association "Tarot Club du Pays Vert" à l'occasion d'un tournoi de tarot organisé le samedi 11 février 2023, Salle de Réception du CCS à Tulle

N°10 du 31 janvier 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association "Le Carreau Tulliste" à l'occasion d'un concours de pétanque organisé le samedi 11 février 2023 au Boulodrome de Tulle

N°11 du 31 janvier 2023 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette au Comité Départemental de Pétanque de la Corrèze à l'occasion d'un concours de pétanque organisé le dimanche 12 février 2023 au Boulodrome de Tulle

 

Décembre 2022 :

 

N°108 du 7 décembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette au "Comité départemental de pétanque de la Corrèze" à l'occasion d'un concours de triplette séniors organisé le dimanche 11 décembre 2022, Boulodrome de Tulle 

 

N°109 du 7 décembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à Madame YOPPA Josiane à l'occasion du marché de Noël organisé du 16 au 23 décembre 2022, place Martial Brigouleix à Tulle

 

N°110 du 7 décembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à la « RHUMERIE GAILLARDE » à l'occasion du marché de Noël organisé du 16 au 23 décembre 2022, place Martial Brigouleix à Tulle

 

N°111 du 7 décembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association « Vivre en Pays de Tulle » à l'occasion du marché de Noël organisé du 16 au 23 décembre 2022, place Martial Brigouleix à Tulle 

 

N°112 du 7 décembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association « Danses et Spectacles » à l'occasion d'une « soirée dansante de Noël », organisée le samedi 17 décembre 2022, Salle Marie-Laurent  

 

N°113 du 7 décembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association « ELIZABETH MY DEAR » le dimanche 18 décembre 2022 à l'occasion d'une journée « DISKOMARKET », Salle Latreille

 

N°114 du 8 décembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture tardive de la salle de réception du Centre Culturel et Sportif le jeudi 29 décembre 2022 à l'occasion de la soirée « Non Noël » organisée par l'association Elizabeth My Dear

 

N°115 du 12 décembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'APE de l'école de la Croix de Bar à l'occasion de la Fête de Noël organisée le vendredi 16 décembre 2022, Salle Latreille Bas

 

N°116 du 12 décembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association « ELIZABETH MY DEAR » le jeudi 29 décembre 2022 à l'occasion d'une soirée de concerts «  Non Noël » organisée à la salle de réception du CCS

 

N°117 du 14 décembre 2022 : Arrêté modifiant l'arrêté n°5 du 24 janvier 2022 donnant l'autorisation à Monsieur Christophe COMMANDEUR d'exploiter un taxi et de stationner sur la voie publique

 

N°118 du 15 décembre 2022 : Arrêté modifiant l'arrêté n°77 du 23 décembre 2021 donnant l'autorisation à Monsieur Ludovic PAPON d'exploiter l'autorisation de taxi n°1 et de stationner sur la voie publique

 

N°119 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des bijouteries le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

 

N°120 du 15 décembre 2022 :  Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des commerces de détail de bricolage le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

N°121 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des commerces de détail d'articles de sport et de loisirs, le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

 

N°122 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des commerces appartenant au secteur « Culture et loisirs » le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

 

N°123 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des commerces de détail, le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

 

N°124 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des magasins d'équipement du foyer, le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

 

N°125 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des commerces appartenant au secteur « Textile - Habillement - Chaussures » le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

 

N°126 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des commerces de détail de jouets, le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

 

N°127 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des magasins de « Parfumerie, esthétique et soin de la personne » le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

 

N°128 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des commerces appartenant au secteur de la « Téléphonie » le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

 

N°129 du 15 décembre 2022 : Arrêté décidant l'ouverture, au titre de l'année 2023, des commerces d'alimentation de la Ville de Tulle, le premier dimanche des soldes d'hiver, le premier dimanche des soldes d'été et les trois dimanches avant les fêtes de fin d'année

N°130 du 27 décembre 2022 : Arrêté de mise en demeure de faire procéder à une étude comportementale et aux visites obligatoire dans le cas d'un chien mordeur

 

 

Novembre 2022 :

 

N°103 du 7 novembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association « La Pétanque Tulliste » à l'occasion d'un concours de pétanque organisé le samedi 12 novembre 2022, au Boulodrome de Tulle 

 

N°104 du 8 novembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association « AJC Virvialle » à l'occasion d'un concours de belote organisé le samedi 19 novembre 2022 à Virevialle

 

N°105 du 8 novembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette au « Comité Départemental de Pétanque de la Corrèze » à l'occasion de la remise des Trophées organisée le samedi 19 novembre 2022, Salle de l'Auzelou

 

N°106 du 29 novembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association « LIONS CLUB TULLE TUTELLA » les 10 et 11 décembre 2022 à l'occasion du Marché de Noël organisé à la Salle Latreille

 

N°107 du 30 novembre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à la « SCEA DU BOIS FRAIS » du 16 au 23 décembre 2022 à l'occasion du Marché de Noël organisé place Martial Brigouleix

 

 

 

Octobre 2022

 

N°96 du 10 octobre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à « l'APE de l'école de la Croix de Bar » à l'occasion de la Fête de l'Automne organisée le vendredi 21 octobre 2022, sur la plateforme derrière l'école de la Croix de Bar

 

N°97 du 10 octobre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association « DECIBELS 45 EVENT » à l'occasion du Bal des Célibataires, organisé le samedi 22 octobre 2022, salle Latreille

 

N°98 du 10 octobre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association « Amicale Side-Car Tulliste » à l'occasion d'un vide Garage organisé le dimanche 30 octobre 2022, au marché couvert de la Gare

 

N°99 du 11 octobre 2022: Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association « Danses et Spectacles » à l'occasion de la soirée HALLOWEEN, organisée le samedi 22 octobre 2022, Salle Marie-Laurent

 

N°100 du 20 octobre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association Sportive « La Pétanque Xaintricoise » à l'occasion d'un Championnat National des Clubs de pétanque organisé le samedi 22 et dimanche 23 octobre 2022, au boulodrome

 

N°101 du 21 octobre 2022 :  Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association « Air de Jeux » à l'occasion du « Festival du Jeu », organisé le samedi 5 novembre 2022, Salle de l'Auzelou

 

N°102 du 21 octobre 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'Association « Air de Jeux » à l'occasion du « Festival du Jeu », organisé le dimanche 6 novembre 2022, Salle de l'Auzelou

 

 

 

Septembre 2022

 

 

N°86 du 5 septembre 2022 : Arrêté modifiant l’arrêté n°62 du 18 juin 2022 donnant l’autorisation à la Société HARMONIE AMBULANCE d’exploiter un taxi et de stationner sur la voir publique

 

 

N°87 du 6 septembre 2022 : Arrêté modifiant l’arrêté n°93 du 11 septembre 2020 donnant l’autorisation à Madame Nadège NEXON d’exploiter l’autorisation de taxi n°8 et de stationner sur la voie publique

 

N°88 du 12 septembre 2022 : Arrêté autorisant l’ouverture d’une buvette à l’association sportive du Boulodrome de Tulle à l’occasion d’un concours de pétanque réservé au personnel du SDIS, organisé le samedi 17 septembre 2022, au boulodrome

 

N°89 du 12 septembre 2022 : Arrêté autorisant l’ouverture d’une buvette à l’association « La Pétanque Tulliste » à l’occasion d’un concours de pétanque organisé le vendredi 23 septembre 2022, au boulodrome de Tulle

 

N°90 du 12 septembre 2022 : Arrêté autorisant l’ouverture d’une buvette à l’association « Rétromobil Club Tulle Correze » à l’occasion de la 34ème bourse aux pièces détachées organisée le dimanche 25 septembre 2022, place Smolensk

 

N°91 du 20 septembre 2022 : Arrêté autorisant l’ouverture d’une buvette à la Compagnie Homo Sapiens à l’occasion de la journée de l’Ephémère organisée le samedi 24 septembre 2022 au parc de l’Auzelou

 

N°92 du 26 septembre 2022 : Arrêté autorisant l’ouverture d’une buvette à l’association « Tarot Club du Pays Vert » à l’occasion d’un tournoi de Tarot organisé le samedi 8 octobre 2022, salle Marie Laurent.

 

N°93 du 26 septembre 2022 : Arrêté autorisant l’ouverture d’une buvette à l’association « Solidarité Paysans Limousin » à l’occasion d’une projection-débat organisée le mercredi 12 octobre 2022, salle Latreille.

 

N°94 du 28 septembre 2022 : Arrêté autorisant l’ouverture d’une buvette temporaire salle de l’Auzelou pour le compte de l’association « Tulle Cyclo Nature » à l’occasion de la manifestation « Rand’Automne » en pays de Tulle, organisée le dimanche 9 octobre 2022.

 

N°95 du 29 septembre 2022 : Arrêté autorisant l’ouverture d’une buvette à l’association « Les Bonnets Bleus » à l’occasion d’une animation le samedi 8 octobre 2022, au 98-100 avenue Victor Hugo.

 

 

 

Août 2022

 

N°81 du 1er août 2022: Arrêté autorisant l'ouverture tardive de la Salle de réception du Centre Culturel et Sportif le samedi 3 septembre 2022 à l'occasion d'une soirée concerts organisée par l'Association Elizabeth My Dear dans le cadre du Barathon

 

 

N°82 du 3 août 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association « Elizabeth My Dear » le samedi 3 septembre 2022 à l'occasion d'une soirée de concerts dans le cadre du Barathon du 26ème Festival Ô Les chœurs, Salle de réception du Centre Culturel et Sportif

 

 

N°83 du 8 août 2022: Arrêté portant annulation de l'arrêté établi sous le numéro 42 du 20 mai 2022 relatif à l'ouverture d'une buvette au« SPORTING CLUB TULLE CORREZE» à l'occasion d'un match de rugby organisé au Stade Alexandre Cueille le dimanche 29 mai 2022

 

 

N°84 du 16 août 2022: Arrêté autorisant l'organisation d'une loterie par l'association des élèves gendarmes EGT 2 CIE - 4322

 

N°85 du 18 août 2022: Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à la « SOCIETE DE CHASSE DE TULLE» à l'occasion d'un repas « TETE DE VEAU» organisé le dimanche 4 septembre 2022, à Bourbacoup (local de chasse, ancien camping)

 

 

 

Juillet 2022

 

 

N°75 du 6 juillet 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association « La Luzège en Corrèze » le vendredi 22 juillet 2022 dans le cadre du festival de la Luzège organisé place Monseigneur Berteaud.

 

N°76 du 6 juillet 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association « KAPUT CIRCUS » dans le cadre du dispositif « Pass'été jeunes » organisé du lundi 11 juillet au dimanche 31 juillet 2022, à la baignade de l'Auzelou.

 

N°77 du 6 juillet 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association « Loisirs 19» à l'occasion d'un vide grenier organisé le dimanche 10 juillet 2022, salle Latreille

 

N°80 du 11 juillet 2022 : Arrêté autorisant l'ouverture d'une buvette à l'association « DECIBELS 45 EVENTS» à l'occasion d'une soirée années 80 à nos jours, organisée le samedi 13 août 2022, marché couvert de la Gare